Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2024 :
Publié le 13 novembre 2024

GT-2024-159-Vente au déballage APE P'tits Berlingots le 6 décembre 2024-pdf

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Publié le 13 novembre 2024

IT-2024-158-Ouverture buvette Sourire avec Gauthier le 15 décembre 2024-pdf

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Publié le 12 novembre 2024

GT-2024-32-Dépôt de gerbe 19 mars Cessez-le Feu en Algérie

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Publié le 12 novembre 2024

GT-2024-138-Défilé armistice du 11 novembre

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Publié le 12 novembre 2024

GT-2024-67-Défilé du 8 mai 1945

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Publié le 07 novembre 2024

GT-2024-155-Vente au déballage APE Curie Jaurès

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Publié le 07 novembre 2024

GT-2024-154-Vente au déballage APE Curie Jaurès

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Publié le 07 novembre 2024

GT-2024-152-Vente au déballage Club Loisirs Création

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Publié le 07 novembre 2024

GT-2024-153-Vente au déballage Club Loisirs Création

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-151-Ouverture temporaire débit de boissons APE Curie Jaurès

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-150-ouverture Temporaire débit de boissons Team Run

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-149-Ouverture temporaire débit de boissons Club Loisirs Création

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-148-Ouverture temporaire débit de boissons Club Loisir Création

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-147-Ouverture temporaire débit de boissons Quartier Louisiane

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-146-Ouverture temporaire débit de boissons APE Curie Jaurès

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-145-Ouverture temporaire débit de boissons UFLF

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-144-Ouverture temporaire débit de boissons APE Moulin Michel

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Publié le 07 novembre 2024

IT-2024-142-Ouverture temporaire débit de boissons Accords Mineurs

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Publié le 05 novembre 2024

IT-2024-112-Ouverture débit de boissons temporaire APE Moulin Michel

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Publié le 04 novembre 2024

IT-2024-122-Ouverture temporaire d'un débit de boissons Chosen Light

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Publié le 04 novembre 2024

GT-2024-121-Vente au déballage Chosen Light

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Publié le 04 novembre 2024

IT-2024-127-Ouverture de débit de boissons temporaire Sourire avec Gauthier

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