Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
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Nous vous proposons deux registres pour les arrêtés du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2025 :
Publié le 09 janvier 2025

ST-IT-2024-159-Restriction rue des cytises

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Publié le 09 janvier 2025

ST-GT-2024-158-Restriction Allée du stade

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Publié le 09 janvier 2025

ST-GT-2024-157-Restrcition Route d'Harnes

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Publié le 09 janvier 2025

ST-IT-2024-155-Restrcition allée des Rouges Gorges

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Publié le 07 janvier 2025

ST-IT-2024-253-Occupation du domaine public rue Edouard Vaillant

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Publié le 07 janvier 2025

ST-GT-2024-252-Restriction Avenue Leclerc

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Publié le 07 janvier 2025

ST-GT-2024-251-Restriction RD 919

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Publié le 07 janvier 2025

ST-GT-2024-250-Rstriction Avenue Tilloy et rue du Vert Gazon

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Publié le 07 janvier 2025

ST-IT-2024-248-Restriction temporaire rue Lamendin

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Publié le 07 janvier 2025

ST-IT-2024-247-Restriction temporaire rue de la Libération

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Publié le 07 janvier 2025

ST-IT-2024-246-Restriction Chemin de Douai

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Publié le 07 janvier 2025

ST-IT-2024-245-Restriction temporaire rue Jacquard

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2024 :
Publié le 24 décembre 2024

ST-GT-2024-182-Restriction temporaire chemin du Halage de la Deûle-pdf

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Publié le 24 décembre 2024

ST-IT-2024-181-Restriction temporaire rue Casimir Beugnet-pdf

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Publié le 23 décembre 2024

ST-GT-2024-179-Restriction temporaire rue Raoul Briquet-pdf

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Publié le 23 décembre 2024

ST-GT-2024-178-Restriction temporaire rue Molière-pdf

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Publié le 23 décembre 2024

ST-GT-2024-177-Restriction temporaire avenue Maurice Tilloy-pdf

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Publié le 19 décembre 2024

ST-GT-2024-176-Restriction temporaire avenue des Saules

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Publié le 19 décembre 2024

ST-GT-2024-175-Restriction temporaire rue de la Libération-pdf

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Publié le 19 décembre 2024

ST-GT-2024-174-Restriction temporaire de circulation rue Jean Jaurès-pdf

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Publié le 19 décembre 2024

ST-GT-2024-173-Restriction temporaire avenue Maurice Tilloy-pdf

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Publié le 19 décembre 2024

ST-IT-2024-172-Installation temporaire échafaudage rue Victor Hugo-pdf

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Publié le 17 décembre 2024

ST-GT-2024-180-Arrêté d'autorisation installation & utilisation engins de levage-pdf

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Publié le 17 décembre 2024

ST-IT-2024-210-Arrêté d'autorisation installation & utilisation engins de levage bd des Tilleuls-pdf

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