Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS
2025 :
Publié le 15 avril 2025

2025-11-Adoption feuille de route des solidarités

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Publié le 15 avril 2025

2025-13-Forfait mobilités durables

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Publié le 15 avril 2025

2025-14-Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence

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Publié le 15 avril 2025

2025-15A-Prise en charge des frais de restauration scolaire

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Publié le 15 avril 2025

2025-07-Approbation du compte de gestion de l'année 2024

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Publié le 15 avril 2025

2025-08-Adoption du compte administratif 2024 du budget principal

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Publié le 15 avril 2025

2025-09-Approbation définitive des résultats de l'année 2024 du budget principal

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Publié le 15 avril 2025

2025-12-Adhésion à la médiation préalable

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Publié le 15 avril 2025

2025-10-Adoption du budget primitif 2025

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Publié le 15 avril 2025

Liste des délibérations du CA du 25 mars 2025

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Publié le 07 avril 2025

Liste des délibérations du CA du 05 mars 2025

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Publié le 07 avril 2025

Signature d'une convention projet ça vous tente et versement d'une subvention de fonctionnement

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Publié le 07 avril 2025

Réponse à l'appel à projet 2025 accompagnement des bénéficiaires du RSA

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Publié le 07 avril 2025

Recrutement et financement d'un contrat service civique solidarité séniors

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Publié le 07 avril 2025

Don à la protection civile en faveur des sinistrés de Mayotte

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Publié le 07 avril 2025

Demande de subvention 2025 auprès de la CAF dans le cadre du PRE et du REAPP

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Publié le 07 avril 2025

Débat d'orientations budgétaires CA du 05 mars 2025

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2024 :
Publié le 29 octobre 2024

DEL-2024-30-Convention référent solidarité et accompagnement global

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Publié le 29 octobre 2024

DEL-2024-Convention référent solidarité et accompagnement global

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Publié le 24 juin 2024

Liste des délibérations - Conseil d'Administration du C.C.A.S. du 12 06 2024

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