Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2024 :

DEC-2024-180-souscription d'un emprunt pour le financement des travaux de l'éclairage public

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DEC-2024-176-DETR 2025 - Rénovation éclairage public - deuxième tranche de travaux

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DEC-2024-173-Accord cadre de transports terrestres de personnes en autocar 2025-2027

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DEC-2024-165-Fonds vert subvention travaux éclairage public

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DEC-2024-158-Souscription d'un contrat de maintenance GOFOLIO

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DEC-2024-149-Demande de subvention auprès de l'ANCT- Action Libre expression des parents-Expression libre des enfants

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Décision-2024-157-Sollicitation subvention dans le cadre du dispositif OSMOC

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