Décisions du Maire Retrouvez les décisions du maire effectuées entre chaque conseil
PV du Conseil Municipal Retrouvez les procès verbaux des conseils municipaux et les listes des délibérations examinées
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par année
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire permanents et les actes temporaires encore en vigueur
Actes du CCAS Retrouvez tous les actes réglementaires du CCAS

Nous vous proposons deux registres pour les décisions du maire, des documents accessibles et conformes mais également les versions scannées figurant la signature du maire

Documents accessibles Retrouvez les décisions conformes aux normes d'accessibilité (depuis juin 2024)
Documents scannés avec la signature du maire Retrouvez les décisions scannées où figure la signature du maire (depuis janvier 2022)
2025 :

DEC-2025-033-Désignation de la société Patoux Motoculture

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DEC-2025-032-Demande de subvention d'investissement auprès de la CAF- Achat de mobilier pour le RPE

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DEC-2025-030-Attribution Accord cadre 202505ST- Fourniture de matériaux de construction 2025-2029

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DEC-2025-025-Location d'un véhicule utilitaire électrique pour les services techniques

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DEC-2025-028-Contrat avec la société "les serres du nouveau monde"

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DEC-2025-027-Attribution du marché 202203 de viabilisation du lotissement Louisiane

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DEC-2025-026-Attribution du marché 202504st-Démolition de la tribune du stade Péri

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DEC-2025-021-Abonnement au logiciel BOOST-Billetterie pour le Travelling

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DEC-2025-020-Abonnement au logiciel d'analyse et de prospective financières REGARDS

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DEC-2025-017-Acceptation d'une franchise suite au sinistre Halle Cochet

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DEC-2025-016-Réglement amiable suite au sinistre du 14 mai 2024

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DEC-2025-015-Subvention DTER 2025-Construction d'une tribune-vestiaires et d'un boulodrome couvert Stade Péri

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2024 :